La présidence

presidence

الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية

لجنة تنظيم عمليات البورصة و مراقبتها

ⵜⴰⵙⵇⴰⵎⵓⵜ ⵏ ⵓⵙⵓⴷⴷⴻⵙ ⵏ ⵜⵉⵎⵣⴰⵍ ⵏⵜⴰⴳⴳⴰⵣⵉⵏ ⴷ ⵓⵙⴻⵏⵇⴻⴷ ⵉⵏⴻⵙ

Commission d'Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse | COSOB

Autorité de Régulation Du Marché Financier

Flash Infos :

Publication des Lignes directrices portant sur : LA PREVENTION CONTRE LA PRISE DE PARTICIPATION MAJORITAIRE PAR DES CRIMPublication de l’Arrêté du 19-05-2024 relatif aux taux et aux modalités de recouvrement des redevances perçues parCérémonie de sortie de la 11eme promotion des professionnels du Marché financier CPMF

Règlements et instructions

Relatifs à la COSOB

Relatifs à la SGBV

Relatifs au dépositaire central des titres

Relatifs aux Intermédiaires en Opérations de Bourse

Relatifs aux teneurs de comptes conservateurs

Règlement COSOB n° 03-02 du 18-03-2003 relatif à la tenue de compte-conservation de titres.

Instruction COSOB n°03-01 du 21 décembre 2003 fixant les modalités d’habilitation des teneurs de comptes-conservateurs de titres.

Instruction COSOB n°03-02 du 21 décembre 2003 portant cahier des charges du teneur de compte-conservateur de titres.

Instruction COSOB n°03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d’ouverture de compte conclue entre les teneurs de comptes-conservateurs habilités et leurs clients.

Instruction COSOB n°03-04 du 21 décembre 2003 relative au modèle de mandat d’administration de titres nominatifs.

Lignes directrices sur les mesures de vigilance à l’égard de la clientèle dans le cadre de la prévention et de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme

Relatifs aux émetteurs

Relatifs aux OPCVM

Relatifs aux conditions et procédures d’inscription des promoteurs en bourse

Relatifs aux: société de capital investissement et société de gestion de fonds d’investissement

RELATIFS AUX CIP

Position et Recommandations de la COSOB