Atelier technique portant sur la conformité, 05 février 2019. Ministère des finances
Le 05 février 2019, la Commission d’Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse – COSOB – a organisé un atelier technique de formation portant sur « LA CONFORMITÉ ».
Animé par des professionnels nationaux et internationaux, cet atelier s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre des dispositions réglementaires fixées par l’article n° 7 du règlement COSOB n° 15-01 du 15 avril 2015 relatif aux conditions d’agrément, aux obligations et au contrôle des Intermédiaires en Opérations de Bourse (IOB), ainsi que par l’article n° 4 de l’instruction COSOB n° 16-04 du 18 décembre 2016 portant sur les fonctions et les conditions de qualification et d’inscription du responsable de la conformité.
L’atelier s’est déroulé comme suit:
Animé par des professionnels nationaux et internationaux, cet atelier s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre des dispositions réglementaires fixées par l’article n° 7 du règlement COSOB n° 15-01 du 15 avril 2015 relatif aux conditions d’agrément, aux obligations et au contrôle des Intermédiaires en Opérations de Bourse (IOB), ainsi que par l’article n° 4 de l’instruction COSOB n° 16-04 du 18 décembre 2016 portant sur les fonctions et les conditions de qualification et d’inscription du responsable de la conformité.
L’atelier s’est déroulé comme suit:
Dossier de presse
Interventions :
- La conformité en matière de prévention et de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme : présentée par M. Abdenour HIBOUCHE, Président de la CTRF- Ministère des Finances.
- Obligations professionnelles et dispositif de conformité des IOB agréés : présentée par M. TALEB Kamel, Directeur du Développement et de la Surveillance du Marché- COSOB.
- Les exigences de la sécurité financière : présentée par Mme Nathalie SABEK, BNP Paribas El Djazaïr.
- Cadre légal de conformité, Programme de conformité secteur financier réglementé vs. Industriel non réglementé, Meilleures pratiques des sociétés internationales : présentée par Mme NATALIA MONCHALES- LAFARGE Holcim.
